Nous avons déjà évoqué, lors de précédents articles, la question de la sécurité sur les chantiers. Nous y revenons aujourd’hui pour faire le point sur l’un des acteurs principaux dans la gestion de cette sécurité : le coordonnateur SPS.
Ces dernières années, un important dispositif de mesures de prévention des risques professionnels a réduit très nettement le nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles dans le secteur du bâtiment. Et le rôle du coordonnateur SPS est majeur dans cette prévention !
Qu’est-ce qu’un coordonnateur SPS ?
SPS est l’abréviation de « sécurité et Protection de la Santé ». Depuis 1993, la désignation d’un coordonnateur SPS est une obligation légale, et son champ d’action est strictement encadré par le Code du travail (articles R. 4532-1 à R. 4532-76).
Ainsi, on peut y lire que le coordonnateur SPS « est responsable de la coordination de toutes les actions réglementaires et de prévention » dans le domaine de la sécurité. Il agit conjointement avec le maître d’ouvrage du chantier concerné.
Sa responsabilité porte, comme son nom l’indique, sur la coordination, mais aussi l’utilisation des moyens mis en œuvre pour assurer la sécurité.
Il doit également utiliser le BIM – pour Building Information Management –, qui est l’outil de référence de partage de toutes les informations portant sur un chantier.
Quelles sont les missions du coordonnateur SPS ?
Les missions du coordonnateur SPS sont nombreuses, et définies par la législation. Elles sont déclinées en trois volets distincts, et vous pouvez retrouver leur intégralité dans le Code du travail :
Conception, étude et élaboration du projet de l’ouvrage
Ce volet concerne tous les aspects en amont des travaux :
L’élaboration du PGP, soit le plan général de coordination, la mise en place du registre-journal (articles R. 4532-38 à R. 4532-41) ; mais aussi, la constitution du DIUO, soit le dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage, l’élaboration de tous les protocoles de sécurité liés à « la mise en place et à l’utilisation des protections collectives, des appareils de levage, des accès provisoires et des installations générales, notamment les installations électriques »…
Réalisation de l’ouvrage
Dans ce volet, on entre dans le vif du sujet et on aborde la réalisation des travaux. Le coordonnateur SPS doit, entre autres, tenir à jour le PGP, veiller à ce que l’accès au chantier soit limité aux intervenants…
Et il a également pour mission d’organiser, « entre les entreprises (y compris sous-traitantes) la coordination de leurs activités, les modalités de l’utilisation en commun des installations, matériels et circulations, leur information mutuelle ainsi que l’échange entre elles des consignes en santé et sécurité au travail ».
Une inspection commune doit donc être réalisée « avant la remise du PPSPS, lorsque l’entreprise est soumise à l’obligation de le rédiger. »
Prise en compte des interférences avec les activités d’exploitation sur le site
Ce dernier volet concerne toutes les actions de prévention et de sécurité durant toute la durée du chantier.
Par exemple, le coordonnateur SPS doit effectuer « une inspection commune visant notamment à délimiter le chantier, matérialiser les zones dangereuses (…), préciser les voies de circulation (…) ». Il a également pour mission de faire respecter toutes les consignes de sécurité qui ont été établies en amont, avec le chef d’établissement.
Les différentes catégories de coordonnateur SPS
Il n’existe pas une seule catégorie de coordonnateur SPS, mais trois : chacune correspond à un niveau de responsabilité et/ou de catégorie de chantier.
Le coordonnateur SPS de niveau 3 doit :
- Effectuer une visite d’inspection des lieux avec le chef de chantier.
- Tenir à jour un RJC – soit le registre/journal du chantier.
- À la réception du chantier, remettre le DIUO, soit le Dossier d’Intervention Ultérieures sur l’Ouvrage.
Les coordonnateurs SPS de niveau 2 interviennent sur les chantiers avec un volume supérieur à 500 jours/hommes, ce qui correspond à 4 000 heures de travail. Ils ont les mêmes missions que le niveau 3 et doivent, en plus :
- Mettre en place le plan général de coordination : à la conception du projet et consulté chez le maître d’ouvrage ou sur le chantier.
- Faire établir par les entreprises le PPSPS, le plan particulier de sécurité et de protection de la santé, et qui permet d’évaluer les risques professionnels.
Quant aux coordonnateurs SPS de niveau 1, en plus de toutes les missions des niveaux 3 et 2, ils doivent élaborer le projet de règlement intérieur du CCISST : Collège Inter-entreprises de Sécurité, Santé et des Conditions de Travail. Ils interviennent sur les chantiers avec un volume supérieur à 10 000 jours/hommes, soit 80 000 heures de travail.
Comment devenir coordonnateur SPS ?
Si les missions et responsabilités du coordonnateur SPS vous intéressent, c’est une évolution de carrière que vous pouvez envisager sérieusement !
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